résidences hôtelières sociales pierre et simone
Présentation de la marque résidences hôtelières sociales pierre et simone
Déposée le 16 décembre 2011 par monsieur daniel cerizay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « résidences hôtelières sociales pierre et simone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque résidences hôtelières sociales pierre et simone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque résidences hôtelières sociales pierre et simone est expirée depuis le 16 décembre 2021.
daniel cerizay a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14